Le Médiéval

Menu
Menu

Mentions légales et politique de confidentialité

  • Mentions légales et politique de confidentialité
     
    L’entreprise RESTAURANT LE MEDIEVAL, soucieuse des droits des individus, notamment au regard des
    traitements automatisés et dans une volonté de transparence avec ses clients, a mis en place une
    politique reprenant l’ensemble de ces traitements, des finalités poursuivies par ces derniers ainsi
    que des moyens d’actions à la disposition des individus afin qu’ils puissent au mieux exercer
    leurs droits.
    Pour toute information complémentaire sur la protection des données personnelles, nous vous
    invitons à consulter le site : https://www.cnil.fr/
     
    La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des dispositions et
    conditions d’utilisation qui suivent.
    La version actuellement en ligne de ces conditions d’utilisation est la seule opposable pendant
    toute la durée d’utilisation du site et jusqu’à ce qu’une nouvelle version la remplace.
    Article 1 – Mentions légales
    1.1  Site (ci–après « restaurant-le-medieval.fr ») :
     
    RESTAURANT LE MEDIEVAL
     
    1.2 Éditeur (ci–après « Daniel ORDAX ») :
    LE MEDIEVAL, entreprise individuelle en micro,
    dont le siège social est situé : 25 Rue Sainte Foy 27190 Conches en ouche
     représentée par Mr Daniel ORDAX, en sa qualité de Gérant
    immatriculé au RCS de GREFFE D’Evreux 433 231 149 n° de téléphone 09 54 36 96 26
    adresse mail : marinaordax@yahoo.fr 
    1.3 Hébergeur (ci–après « l‘hébergeur ») : HELISEO dont le siège social est situé : 193 avenue Henri Barbusse
    93700 DRANCY
    Roubaix .
     
    Article 2 -Accès au site
    L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous
    engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins
    commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et
    notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.
    Article 3
    -Contenu du site
     
  • Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non,
    séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées
    pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le
    site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
    Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction,
    représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces
    éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur,
    sont strictement interdites. Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de
    connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et
    renonciation aux poursuites.
     
    Article 4 -Gestion du site
    Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :
    -suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à
    certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internautes ;
    -supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en
    contravention avec les lois nationales ou internationales ;
    -suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.
     
    Article 5 -Responsabilités
    La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou
    interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités.
    Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous
    devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données
    notamment d’attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs seul responsable des sites et
    données que vous consultez.
     
    L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :
    -du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via Internet;
    -du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales.
     
    L’éditeur n’est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre
    équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à toute
    action contre lui de ce fait.
    Si l’éditeur venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire en raison de votre
    utilisation du site, il pourra se retourner contre vous pour obtenir l’indemnisation de tous les
    préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.
     
    Article 6
    -Liens hypertextes
     
    La mise en place par les utilisateurs de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est
    strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l’éditeur.
    L’éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce
    soit sa décision. Dans le cas où l’éditeur accorderait son autorisation, celle-ci n’est dans tous les
    • Mentions légales et politique de confidentialité
       
      La société LE MEDIEVAL, soucieuse des droits des individus, notamment au regard des
      traitements automatisés et dans une volonté de transparence avec ses clients, a mis en place une
      politique reprenant l’ensemble de ces traitements, des finalités poursuivies par ces derniers ainsi
      que des moyens d’actions à la disposition des individus afin qu’ils puissent au mieux exercer
      leurs droits.
      Pour toute information complémentaire sur la protection des données personnelles, nous vous
      invitons à consulter le site : https://www.cnil.fr/
       
      La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des dispositions et
      conditions d’utilisation qui suivent. 
      La version actuellement en ligne de ces conditions d’utilisation est la seule opposable pendant
      toute la durée d’utilisation du site et jusqu’à ce qu’une nouvelle version la remplace.
      Article 1 – Mentions légales
      1.1  Site (ci–après « restaurant-le-medieval.fr») :
      RESTAURANT LE MEDIEVAL 
      1.2 Éditeur (ci–après « Daniel ORDAX»)  :
       
      RESTAURANT LE MEDIEVAL, entreprise individuelle en micro 
      dont le siège social est situé : 25 RUE SAINTE FOY 27190  CONCHES EN OUCHE 
      représentée par Mr Daniel ORDAX, en sa qualité de Gérant
      immatriculée au RCS du GREFFE DE EVREUX 433 231 149
      n° de téléphone : 09 54 36 96 26
      adresse mail : marinaordax@yahoo.fr
      1.3  Hébergeur (ci–après «HELISEO»)  :
       
      LE MEDIEVAL est hébergé par Heliseo, dont le siège social est situé

      193 avenue Henri Barbusse

      93700 DRANCY

       
      Article 2 -Accès au site
      L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous
      engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins
      commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et
      notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.
      Article 3 -Contenu du site
       
    • Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non,
      séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées
      pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le
      site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
      Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction,
      représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces
      éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur,
      sont strictement interdites. Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de
      connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et
      renonciation aux poursuites.
      Article 4 -Gestion du site
      Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :
      -suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à
      certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internautes ;
      -supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en
      contravention avec les lois nationales ou internationales ;
      -suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.
      Article 5 -Responsabilités
      La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou
      interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités.
      Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous
      devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données
      notamment d’attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs seul responsable des sites et
      données que vous consultez.
       
      L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :
      -du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via Internet;
      -du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales.
       
      L’éditeur n’est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre
      équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à toute
      action contre lui de ce fait.
      Si l’éditeur venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire en raison de votre
      utilisation du site, il pourra se retourner contre vous pour obtenir l’indemnisation de tous les
      préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.
      Article 6 -Liens hypertextes
       
      La mise en place par les utilisateursde tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est
      strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l’éditeur.
      L’éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce
      soit sa décision. Dans le cas où l’éditeur accorderait son autorisation, celle-ci n’est dans tous les
    • cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la
      charge de l’éditeur.
      Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas publiée par l’éditeur.
      L’éditeur ne dispose d’aucun droit sur le contenu présent dans ledit lien.
       
      Article 7 -Collecte et protection des données
       
      Vos données sont collectées par la société RESTAURANT LE MEDIEVAL.
      Une donnée à caractère personnel désigne toute information concernant une personne physique
      identifiée ou identifiable (personne concernée) ; est réputée identifiable une personne qui peut
      être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un nom, un numéro
      d’identification ou à un ou plusieurs éléments spécifiques, propres à son identité physique,
      physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.
      Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site sont principalement utilisées par
      l’éditeur pour la gestion des relations avec vous, et le cas échéant pour le traitement de vos
      commandes.
       
      Les données personnelles collectées sont les suivantes :
      – nom et prénom
      – adresse
      – adresse mail
      – numéro de téléphone
      – date de naissance
      -cv, curriculum vitae
       
      Article 8 – Droit d’accès, de rectification et de déréférencement de vos données
       
      En application de la réglementation applicable aux données à caractère personnel, les utilisateurs
      disposent des droits suivants :
      le droit d’accès : ils peuvent exercer leur droit d’accès, pour connaître les données
      personnelles les concernant, en écrivant à l’adresse électronique ci-dessous mentionnée.
      Dans ce cas, avant la mise en œuvre de ce droit, la Plateforme peut demander une preuve
      de l’identité de l’utilisateur afin d’en vérifier l’exactitude ;
      le droit de rectification : si les données à caractère personnel détenues par la Plateforme
      sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations ;
      le droit de suppression des données: les utilisateurs peuvent demander la suppression de
      leurs données à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de
      protection des données ;
      le droit à la limitation du traitement : les utilisateurs peuvent de demander à la Plateforme
      de limiter le traitement des données personnelles conformément aux hypothèses prévues
      par le RGPD ;
      le droit de s’opposer au traitement des données : les utilisateurs peuvent s’opposer à ce
      que leurs données soient traitées conformément aux hypothèses prévues par le RGPD ;
      le droit à la portabilité : ils peuvent réclamer que la Plateforme leur remette les données
      personnelles qu’ils ont fournies pour les transmettre à une nouvelle Plateforme.
      Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant, à l’adresse suivante :
    • 25 RUE SAINTE FOY 27190 CONCHE SEN OUCHE.
       
      Ou par email, à l’adresse :
      marinaordax@yahoo.fr
       
      Toute demande doit être accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité en cours de validité
      signé et faire mention de l’adresse à laquelle l’éditeur pourra contacter le demandeur. La réponse
      sera adressée dans le mois suivant la réception de la demande. Ce délai d’un mois peut être
      prolongé de deux mois si la complexité de la demande et/ou le nombre de demandes l’exigent.
       
      De plus, et depuis la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016, les personnes qui le souhaitent, ont la
      possibilité d’organiser le sort de leurs données après leur décès. Pour plus d’information sur le
      sujet, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/.
       
      Les utilisateurs peuvent aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL sur le site de la
      CNIL : https://www.cnil.fr.
       
      Nous vous recommandons de nous contacter dans un premier temps avant de déposer une
      réclamation auprès de la CNIL, car nous sommes à votre entière disposition pour régler votre
      problème.
       
      Article 9 – Utilisation des données
       
      Les données personnelles collectées auprès des utilisateurs ont pour objectif la mise à disposition
      des services de la Plateforme, leur amélioration et le maintien d’un environnement sécurisé. La
      base légale des traitements est l’exécution du contrat entre l’utilisateur et la Plateforme. Plus
      précisément, les utilisations sont les suivantes :
       
      – accès et utilisation de la Plateforme par l’utilisateur;
      – gestion du fonctionnement et optimisation de la Plateforme;
      – mise en œuvre d’une assistance utilisateurs;
      – vérification, identification et authentification des données transmises par l’utilisateur;
      – personnalisation des services en affichant des publicités en fonction de l’historique de
      navigation de l’utilisateur, selon ses préférences;
      – prévention et détection des fraudes, malwares (malicious softwares ou logiciels malveillants) et
      gestion des incidents de sécurité;
      – gestion des éventuels litiges avec les utilisateurs;
      – envoi d’informations commerciales et publicitaires, en fonction des préférences de l’utilisateur ;
       
      Article 10 – Politique de conservation des données
       
      La Plateforme conserve vos données pour la durée nécessaire pour vous fournir ses services ou
      son assistance.
      Dans la mesure raisonnablement nécessaire ou requise pour satisfaire aux obligations légales ou
      réglementaires, régler des litiges, empêcher les fraudes et abus ou appliquer nos modalités et
      conditions, nous pouvons également conserver certaines de vos informations si nécessaire, même
      après que vous ayez fermé votre compte ou que nous n’ayons plus besoin pour vous fournir
      nos services.
       
    • Article 11- Partage des données personnelles avec des tiers
       
      Les données personnelles peuvent être partagées avec des sociétés tierces exclusivement dans
      l’Union européenne, dans les cas suivants :
      – lorsque l’utilisateur publie, dans les zones de commentaires libres de la Plateforme, des
      informations accessibles au public;
      – quand l’utilisateur autorise le site web d’un tiers à accéder à ses données;
      – quand la Plateforme recourt aux services de prestataires pour fournir l’assistance utilisateurs, la
      publicité et les services de paiement. Ces prestataires disposent d’un accès limité aux données de
      l’utilisateur, dans le cadre de l’exécution de ces prestations, et ont l’obligation contractuelle de les
      utiliser en conformité avec les dispositions de la réglementation applicable en matière protection
      des données à caractère personnel;
      – si la loi l’exige, la Plateforme peut effectuer la transmission de données pour donner suite aux
      réclamations présentées contre la Plateforme et se conformer aux procédures administratives et
      judiciaires.
       
      Article 12- Offres commerciales
       
      Vous êtes susceptible de recevoir des offres commerciales de l’éditeur. Si vous ne le souhaitez
      pas, veuillez cliquer sur le lien suivant : marinaordax@yahoo.fr
      Vos données sont susceptibles d’être utilisées par les partenaires de l’éditeur à des fins de
      prospection commerciale, si vous ne le souhaitez pas, veuillez cliquer sur le lien
      suivant : marinaordax@yahoo.fr
      Si, lors de la consultation du site, vous accédez à des données à caractère personnel, vous devez
      vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation non autorisée et de tout acte pouvant constituer
      une atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. L’éditeur décline toute responsabilité
      à cet égard.
      Les données sont conservées et utilisées pour une durée conforme à la législation en vigueur.
      Article 13
      -Cookies
       
      Qu’est-ce qu’un «cookie»?
      Un «Cookie» ou traceur est un fichier électronique déposé sur un terminal (ordinateur, tablette,
      smartphone,…) et lu par exemple lors de la consultation d’un site internet, de la lecture d’un
      courrier électronique, de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel ou d’une application mobile
      et ce, quel que soit le type de terminal utilisé (source : https://www.cnil.fr/fr/cookies–traceurs–
      que-dit–la-loi).
      En naviguant sur ce site, des «cookies» émanant de la société responsable du site concerné et/ou
      des sociétés tiers pourront être déposés sur votre terminal.
      Lors de la première navigation sur ce site, une bannière explicative sur l’utilisation des
      «cookies» apparaîtra. Dès lors, en poursuivant la navigation, le client et/ou prospect sera réputé
      informé et avoir accepté l’utilisation desdits «cookies». Le consentement donné sera valable
      pour une période de treize (13) mois. L’utilisateur a la possibilité de désactiver les cookies à partir
      des paramètres de son navigateur.
       
       
       
    • Toutes les informations collectées ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la
      configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l’agencement et à
      d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que
      nous vous offrons.
       
      Les cookies suivants sont présents sur ce site :
       
      Cookies Google :
      – Google analytics : permet de mesurer l’audience du site ;
      – Google tag manager : facilite l’implémentation des tags sur les pages et permet de gérer les
      balises Google ;
      – Google Adsense : régie publicitaire de Google utilisant les sites web ou les vidéos YouTube
      comme support pour ses annonces ;
      – Google Dynamic Remarketing : permet de vous proposer de la publicité dynamique en fonction
      des précédentes recherches ;
      – Google Adwords Conversion : outil de suivi des campagnes publicitaires adwords ;
      – DoubleClick : cookies publicitaires de Google pour diffuser des bannières.
       
      Cookies Facebook :
      – Facebook connect : permet de s’identifier à l’aide de son compte Facebook ;
      – Facebook social plugins : permet de liker, partager, commenter du contenu avec un compte
      Facebook ;
      – Facebook Custom Audience : permet d’intérargir avec l’audience sur Facebook.
       
      -La durée de vie de ces cookies est de treize mois.
       
      Pour plus d’informations sur l’utilisation, la gestion et la suppression des «cookies», pour tout
      type de navigateur, nous vous invitons à consulter le lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/cookies–
      les-outils–pour-les-maitriser.
      Article 14-Photographies et représentation des produits
      Les photographies de produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et
      n’engagent pas l’éditeur.
      Article 15-Loi applicable
      Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la
      compétence des tribunaux du siège social de l’éditeur, sous réserve d’une attribution de
      compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.
      Article 16-Contactez-nous
      Pour toute question, information sur les produits présentés sur le site, ou concernant le site lui-
      même, vous pouvez laisser un message à l’adresse suivante : marinaordax@yahoo.fr